CONTUSYL
Présentation de la marque CONTUSYL
Déposée le 1 octobre 1990 par ONYLIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTUSYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CONTUSYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONTUSYL est expirée depuis le 1 octobre 2010.
ONYLIGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272734 - Publication au BOPI 1999-02-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2000 n°2182940 - Publication au BOPI 2000-09-28
Inscription le 30 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°259018 - Publication au BOPI 1998-07-30
Inscription le 22 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237323 - Publication au BOPI 1997-05-22
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194409 - Publication au BOPI 1995-12-05
Inscription le 12 janvier 1996 - Transmission de propriété n°197090 - Publication au BOPI 1996-01-12
Inscription le 29 juin 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°64458 - Publication au BOPI 1992-06-29